Mentions Légales de CaffeoCare

Éditeur du site

Le site caffeocare.fr est édité par l'entreprise individuelle de M. Ahmed ZINAI, immatriculée sous le numéro SIRET 883 654 451 00029.

Siège Social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France.

TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Contact : contact@caffeocare.fr | +33 7 63 77 37 12

Hébergement du site

Le site caffeocare.fr est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du site web CaffeoCare est ZINAI AHMED, agissant en tant que Responsable de la marque.

Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site web CaffeoCare, y compris les textes, images, logos et éléments graphiques, sont la propriété exclusive de CaffeoCare et sont protégés par les lois internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

Conditions Générales de Vente

Les conditions générales de vente de CaffeoCare sont accessibles sur notre site. En passant une commande sur CaffeoCare, vous acceptez les conditions générales de vente en vigueur au moment de l'achat.

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Litiges

Tout litige découlant de l'utilisation de CaffeoCare sera régi par les lois en vigueur en France. Les parties s'engagent à tenter de résoudre tout différend de manière amiable avant d'engager toute procédure judiciaire.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MÉDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu

Modification des Mentions Légales

CaffeoCare se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site web avec la date de révision.

Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à : contact@caffeocare.fr

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